/ L’immobilier dans les groupes

La gestion fiscale de l’immobilier dans les groupes

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Prochaines sessions :

  • Paris le 16 novembre 2022

Hôtel TIMHOTEL Opéra Madeleine
113 rue Saint Lazare 75008 PARIS
* lieu habituel susceptible de modifications

 

Intervenant :
Hervé KRUGER
Expert-comptable diplômé et commissaire aux comptes
Docteur en droit, ancien avocat spécialiste en droit fiscal
Animateur de Conférences Club Fiscal des Experts Comptables
Professeur associé à l’Université de Bourgogne
Publication :
Auteur de l’ouvrage « La gestion fiscale des holdings » publié dans la série « Pratiques d’Experts » par la Revue Fiduciaire

Public :
Niveau perfectionnement / spécialisation
Experts comptables, Commissaires aux comptes
Chefs de mission cabinets comptables
Avocats fiscalistes
DAF et fiscalistes d’entreprises
Conseils en patrimoine
Notaires

 

Objectifs

Il est fréquent dans les groupes que les actifs immobiliers utilisés soient détenus par la société mère, par une société sœur, ou encore par une filiale de type société civile ou SNC qui met ces biens à la disposition des sociétés utilisatrices.

Chacun de ces schémas de gestion immobilière génère un certain nombre d’opportunités, mais aussi de risques et de difficultés spécifiques en matière fiscale. Ils sont également de nature à affecter certaines opérations patrimoniales, compte tenu de l’application éventuelle de l’IFI, et de l’exclusion de principe des opérations immobilières au regard du « pacte Dutreil ».

Cette journée de formation a pour objectif de passer en revue les modalités de détention multiples à disposition d’un groupe de sociétés, d’analyser les conséquences des choix faits par les dirigeants ou les actionnaires et de passer en revue une partie des multiples questions fiscales qui se posent immanquablement de l’achat à la cession de l’immobilier détenu par une société.

 

Nous vous proposons de compléter cette formation par celle sur les baux la veille
(15/11/2022 – demi-journée) :

LA GESTION IMMOBILIERE DES LOCAUX D’ENTREPRISE
animée par Me Aurélie SPIEGEL-SIMET
avocate en droit immobilier et de la construction

 

Durée

1 journée de 7 heures
9h00 – 12h30 & 14h00 – 17h30

Frais de participation : 850 € HT + TVA 20%

Cette formation peut être couplée avec :
LA GESTION IMMOBILIERE DES LOCAUX D’ENTREPRISE (15/11/2022 après-midi) :
410 € HT + TVA 20%

Tarif préférentiel pour réservation des deux formations (15+16/11/2022) :
1200 € HT + TVA 20 %

Ce prix inclut : participation à la formation, pauses et remise du support de formation
Il ne comprend pas le déjeuner, qui peut être pris ensemble dans un restaurant à proximité (paiement sur place).

Règlement par virement à TF FORMATION SAS (IBAN : FR76 3008 7330 0200 0779 8160 188 ; BIC : CMCIFRPP).
L’inscription n’est effective qu’à réception du virement. Nous vous ferons suivre une convention de formation.
En cas de prise en charge du coût de la formation, le dossier OPCO est géré par le client.

Contact

01 42 52 23 62
03 88 35 48 89
tf.formation@fournaise.net

 

Programme – Moyens mis en œuvre – Bulletin d’inscription

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Nous vous ferons suivre le dossier d'inscription, votre réservation sera prise en compte à réception du règlement.

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